DROITS DE REPRODUCTION ET RESPONSABILITE

Les informations présentées sur ce site sont publiques, à l'exception des éléments graphiques et des documents à télécharger autres que les communiqués de presse, dont la reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction des pages de ce site est autorisée sous réserve d'en mentionner la provenance.

Ces pages, ainsi que les informations qu'elles contiennent, ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Les liens hypertexte présents sur ce site n'engagent pas la responsabilité de l’Agence mondiale de solidarité numérique quant au contenu des sites cibles.

Les données ayant un caractère nominatif ne peuvent être utilisées que conformément aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les images utilisées sur ce site sont libres de droit et portent les mentions obligatoires.

Conformément à l'article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui le concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

Agence mondiale de solidarité numérique
2, rue des mûriers
69258 Lyon cedex 09 - France
+33 (0)4 26 23 41 05
digitalsolidarity2008@dsa-asn.org

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Jean Pouly

Agence mondiale de Solidarité Numérique

CONCEPTION REALISATION

David Menchi

Agence mondiale de Solidarité Numérique